Déposée le 10 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS & GOURMANDISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERROIRS & GOURMANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERROIRS & GOURMANDISES domicilié(e) 9, route de Devesset,43400 Le Chambon sur Lignon - 43400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 317 913 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERROIRS & GOURMANDISES domicilié(e) 9, route de Devesset,43400 Le Chambon sur Lignon - 43400 - France.
La marque TERROIRS & GOURMANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS & GOURMANDISES est expirée depuis le 10 février 2014.
TERROIRS & GOURMANDISES a également déposé les autres marques suivantes : BANBINO , THEOPHILE CONSTANT
SARL TERROIRS & GOURMANDISES - 9, route de Devesset,43400 Le Chambon sur Lignon - 43400 - France - SIREN 442317913
TERROIRS & GOURMANDISES - 9, route de Devesset,43400 Le Chambon sur Lignon - 43400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
– charcuterie, salaisons, conserves de viandes ou de poissons, fromage boissons lactées. – café, thé, sucres, farines, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, moutarde biscuiterie, gateaux, biscottes sucreries, chocolats. – cidres, cognac, digestifs (à l'exception des eaux de vie), liqueurs (à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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